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Préambule :
Le Portail Internet de TV NUMERIC (ci après dénommé « le Site »), édité par la société TV NUMERIC (ci- après dénommé « la Société »), disponible à ladresse www.tv-numeric.com vous est proposé sous certaines conditions, que vous vous engagez à respecter. Par lintermédiaire de son Site, la Société vous propose un vaste choix de services en ligne parmi lesquels, notamment, des contenus thématiques et personnalisés, des services marchands, des jeux, des outils de communication (ci-après désignés collectivement « le Service »). Les conditions dutilisation étant susceptibles dévoluer il vous est conseillé de les consulter à chaque utilisation.

IDENTIFICATION DE LEDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par la société TV NUMERIC, société par actions simplifiée au capital de 548.801,15 €, immatriculée sous le numéro 432 274 157 RCS Paris, dont le siège social est situé 24-26 rue Louis Armand, 75015 Paris.
Le numéro de téléphone auquel peut être contactée la Société est le suivant : 0810 217 217 (coût dun appel local). De 9h à 19h, du lundi au samedi, sauf les jours fériés.
Ladresse de courrier électronique à laquelle peut être contactée la Société est la suivante : contact@tv-numeric.com
Le numéro de TVA intracommunautaire de la Société est le suivant : FR 92 462 274 157
Le directeur de la publication est Monsieur Marc Olivier.
Le Site est hébergé par la société : Speedservers Ltd, dont le siège social est situé 23 Castalia Square, Docklands, London E14 3NG. Grande Bretagne. Registered in England & Wales. Reg No. 6035026, et dont le numéro de téléphone est le + 33 (0) 870 46 87 10

RESPONSABILITE DE LA SOCIETE

1. Fourniture du Service
Le Service vous est fourni en létat et la Société ne peut être tenue responsable de lopportunité, la suppression, le défaut de livraison ou de stockage des communications ou des installations personnalisées des utilisateurs.

2. Relations avec les annonceurs - liens vers des sites tiers
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3. Dommage
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4 . Jeux - concours
Tous les jeux auxquels vous pouvez participer, accessibles sur ce Site et proposés par la Société, sont soumis non seulement aux présentes conditions dutilisation mais également à un règlement spécifique qui vous est communiqué dès que vous accédez aux rubriques correspondantes. Les jeux / concours auxquels vous pouvez participer, qui ne sont pas édités par la Société, accessibles via des liens ou via des annonces publicitaires ne relèvent en aucun cas de la responsabilité de la Société.
DISPOSITIONS RELATIVES A L'UTILISATEUR

5. Droits de propriété intellectuelle
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6. Evolution du Service
La Société se réserve le droit de modifier ou dinterrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Service.

7. Majorité
Les services offerts par lintermédiaire du portail sont conçus pour toucher un large public, il est de la responsabilité des parents ou du tuteur légal de déterminer quel service est ou non approprié pour leur(s) enfant(s) de moins de 18 ans et de surveiller lutilisation quils en font.

8. Données à caractère personnel
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10. Loi applicable et tribunal compétent
Les présentes conditions dutilisations et la relation entre vous et la Société seront soumises au droit français et tout différend nayant pu trouver une issue transactionnelle sera portée devant les tribunaux selon les règles habituelles de compétence.

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